Mentions Légales
1. Éditeur du Site
Le site oxonarbonne.fr est édité par la société SASU OXO.
Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Capital social : 1 000 €
Siège Social : Bâtiment IN'ESS, 30 Avenue Pompidor, 11100 Narbonne
RCS : Narbonne B 912 139 888
SIRET : 912 139 888 00016
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR12912139888
Code APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Email : contact@oxonarbonne.fr
Téléphone : +33 7 65 77 79 49
Directeur de la publication : Karl Fayeton
2. Activité de Formation
L'École OXO est un organisme de formation professionnelle.
Numéro de Déclaration d'Activité (NDA) : 76110189211 (Enregistré auprès du Préfet de région Occitanie).
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.
Certifications :
- Qualiopi : La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie d'action suivante : Actions de formation. Voir le certificat
- Certif' Région (Occitanie) : L'organisme est labellisé par la Région Occitanie.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Téléphone : 1007
4. Propriété Intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'École OXO est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
5. Données Personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@oxonarbonne.fr.
6. Cookies
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7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : [Nom du Médiateur].
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : [URL du site du médiateur] ou par voie postale à l'adresse suivante : [Adresse du médiateur].